Informations légales

Identification du site

Ce site web est édité par l’Association OUTRE-TERRE (N° SIREN 843 758 319 / Registre des associations N° W751246182) dont le siège social est 28, rue Dupleix 75015 PARIS.

Directeur de publication : Mme Marie-Paule TURBEAU-DUCOTÉ, Président

Responsable de la rédaction : M. Philippe DUCOTÉ, Secrétaire Général

Il est hébergé par la SAS SAFEBRANDS (N° SIREN 412 721 524), dont le siège social est situé Pôle Média de la Belle de Mai, 37 rue Guibal 13356 Marseille Cedex 3 (https://safebrands.fr).

Il a été développé par M. Philippe DUCOTÉ, sur la base d’un dessin de page réalisé par Mme Jacqueline EDELHEIT-BERTIN, Administrateur.

Marques

La marque « OUTRE-TERRE » est la propriété du Professeur Michel KORINMAN, Président d’honneur de l’association.

SAFEBRANDS et le logo associé sont des marques propriétés de la société SAFEBRANDS.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Copyright

Les droits de propriété intellectuelle attachés aux textes des pages de ce site et des documents télé-chargeables au travers de ce site appartiennent à l’Association OUTRE-TERRE.

Toute reproduction ou représentation même partielle sur quelque support que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l’association propriétaire desdits droits, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens

Toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un lien avec le site Internet de l’Association OUTRE-TERRE doit préalablement en informer le webmaster (webmaster@outreterre.org).

Afin de garantir l’identité et l’intégrité du site, l’Association OUTRE-TERRE se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet de l’Association OUTRE-TERRE ou qui pourraient porter préjudice à son image.

L’Association OUTRE-TERRE ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations, documents…) des sites vers lesquels son propre site renvoie.

Elle dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que l’Association OUTRE-TERRE cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Cookies

Voir notre Politique en matière de cookies.

Données personnelles collectées

Voir notre Politique de confidentialité.

Atteinte au site web

Le code pénal sanctionne les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données. Le fait, notamment, d’accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données, d’entraver ou de fausser son fonctionnement, d’y introduire frauduleusement des données, de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient, est puni par la loi (articles 323-1 et suivants du code pénal).

Toute tentative sera punie des même peines (article 323-7 du code pénal).

Si de telles atteintes étaient portées à son site Internet, l’ASSOCIATION NATIONALE LA TABLE DE CANA saisirait la justice.

Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusées sur le Site web ‘outre-terre.org’ et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Paris sont compétents pour connaître des éventuels litiges.

Divers

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmaster (webmaster@outreterre.org).

Date de dernière modification : 10/09/2019